”La création sans auteur ? Réflexions sur la crise de l’originalité dans les œuv

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”La création sans auteur ? Réflexions sur la crise de l’originalité dans les œuvres générées par l’intelligence artificielle.”

“Creation Without an Author? Reflections on the Crisis of Originality in Works Generated by Artificial Intelligence.”

MOHAMED MCHENNEC

Cadre supérieur en ministère de l’économie et des finances

Doctorant chercheur – Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Marrakech –

Résumé :

Le développement rapide de l’intelligence artificielle générative remet en cause les fondements classiques du droit d’auteur, en particulier le critère d’originalité, historiquement conçu comme l’expression de la personnalité de l’auteur et de ses choix créatifs libres. L’émergence d’œuvres produites par des systèmes algorithmiques, caractérisées par une intervention humaine indirecte et fragmentée, révèle les limites d’une approche strictement personnaliste de l’originalité.

Cette contribution analyse la crise conceptuelle que connaît ce critère face à la création artificielle et montre que son application traditionnelle conduit soit à une extension excessive de la protection, soit à une exclusion systématique des œuvres intelligentes, générant une insécurité juridique préjudiciable à l’innovation. À partir d’une approche analytique et critique, l’étude plaide pour une relecture fonctionnelle de l’originalité, fondée sur la valeur créative du résultat et sur le degré de contrôle humain exercé sur le processus de production. Une telle approche permet d’envisager une protection graduée, conciliant encouragement de l’innovation technologique et préservation du domaine public.

Mots-clés : Originalité – Intelligence artificielle générative – Droit d’auteur -Œuvres intelligentes – Création algorithmique.

Abstract:

The rapid development of generative artificial intelligence is challenging the traditional foundations of copyright law, particularly the criterion of originality, which has historically been conceived as the expression of the author’s personality and of their free creative choices. The emergence of works produced by algorithmic systems, characterized by indirect and fragmented human intervention, reveals the limits of a strictly personality-based approach to originality.

This contribution examines the conceptual crisis affecting the originality criterion when confronted with artificial creation and demonstrates that its traditional application leads either to an excessive expansion of protection or to the systematic exclusion of AI-generated works, thereby creating legal uncertainty detrimental to innovation. Through an analytical and critical approach, the study argues for a functional reinterpretation of originality, based on the creative value of the outcome and on the degree of human control exercised over the production process. Such an approach makes it possible to envisage a graduated system of protection that reconciles the encouragement of technological innovation with the preservation of the public domain.

Keywords: Originality – Generative artificial intelligence – Copyright law – Intelligent works – Algorithmic creation

Introduction

Le monde contemporain connaît une transformation numérique profonde qui a reconfiguré les modes de création et de production des œuvres intellectuelles, sous l’effet du développement accéléré des technologies de l’intelligence artificielle, désormais capables de générer des textes, des images, des compositions musicales et des œuvres audiovisuelles sans intervention humaine directe à chaque étape du processus de production.

L’intelligence artificielle ne se limite plus au rôle d’outil d’assistance dans l’acte créatif ; elle s’impose progressivement comme un acteur technique autonome, produisant des résultats dotés d’une apparence créative manifeste. Cette évolution fait émerger une réalité nouvelle qui confronte les systèmes juridiques traditionnels, et en particulier le droit d’auteur, à des défis conceptuels d’une ampleur inédite.

Le régime du droit d’auteur s’est historiquement construit sur une hypothèse fondamentale selon laquelle l’œuvre est le fruit d’un acte intellectuel humain reflétant la personnalité de son auteur et l’expression de ses choix libres, ce qui a conduit à ériger la condition d’originalité en pierre angulaire de l’octroi de la protection juridique. Or, cette hypothèse se trouve aujourd’hui sérieusement remise en question face aux productions issues de l’intelligence artificielle, fondées sur des mécanismes d’apprentissage automatique, l’analyse de volumes massifs de données préexistantes et leur recomposition selon des modèles probabilistes complexes.

Ces productions, bien qu’elles puissent apparaître comme nouvelles dans leur forme, sont dépourvues du lien traditionnel entre la création et la subjectivité humaine, soulevant ainsi des interrogations profondes quant à la capacité du critère classique d’originalité à demeurer un fondement suffisant et opérant de la protection.

Dans ce contexte, la problématique de l’originalité dépasse le simple débat technique relatif à la nature de la génération algorithmique pour toucher au cœur même de la philosophie juridique sur laquelle repose le droit d’auteur, ainsi qu’aux limites de son aptitude à appréhender des formes de création qui ne procèdent pas d’une conscience humaine directe. Le cadre général de cette réflexion se révèle à l’intersection de trois dynamiques étroitement imbriquées : une évolution technologique rapide, un système juridique historiquement fondé sur la centralité de l’humain, et une exigence croissante de concilier, avec finesse, la stimulation de l’innovation et la garantie de la sécurité juridique dans le domaine de la protection des œuvres.

L’importance de ce sujet réside dans le fait qu’il touche directement à la condition d’originalité, laquelle constitue la pierre angulaire du régime de protection du droit d’auteur, tant du point de vue de l’octroi de la protection que de la détermination de son étendue.

L’originalité, telle qu’elle a été consacrée par la doctrine et la jurisprudence, repose sur l’idée de l’expression de la personnalité humaine à travers des choix libres et créatifs, une conception qui se heurte aujourd’hui à la logique de la génération algorithmique fondée sur l’apprentissage automatique, l’analyse de données antérieures et leur recomposition selon des modèles probabilistes.

Cette confrontation engendre une forme de perturbation conceptuelle, marquée par la difficulté de concilier des résultats qui apparaissent nouveaux dans leur forme, mais qui ne procèdent pas d’une conscience humaine directe, avec les exigences de la protection juridique traditionnellement fondée sur le lien entre création et subjectivité.

Dès lors, l’étude de la crise de l’originalité dans les œuvres produites par l’intelligence artificielle revêt une importance particulière, tant pour combler le déficit analytique qui caractérise de nombreuses législations nationales que pour contribuer au renforcement de la sécurité juridique dans le champ de la création numérique.

Dans ce cadre, la problématique générale du sujet se cristallise autour de la question de la capacité du critère d’originalité, dans sa formulation classique, à subsister comme condition d’accès à la protection face aux œuvres génératives, et de celle de savoir si ce critère est devenu inapte à appréhender les mutations induites par l’intelligence artificielle, ou si la difficulté réside plutôt dans ses modalités d’interprétation et d’application.

De cette problématique découle une interrogation plus profonde portant sur la nature même des productions de l’intelligence artificielle : constituent-elles réellement une forme de « création sans auteur », ou imposent-elles une redéfinition de la répartition des rôles entre l’être humain et le système intelligent au sein du processus créatif, appelant non pas à l’abandon des concepts juridiques existants, mais à leur reconstruction.

Pour appréhender cette problématique, la recherche a adopté une méthodologie analytique et synthétique, fondée sur la déconstruction des concepts juridiques traditionnels liés à l’originalité, à l’œuvre et à l’auteur, ainsi que sur l’analyse de leur adéquation avec la nature de la génération algorithmique. Cette approche a été complétée par une méthode comparative visant à identifier les orientations doctrinales et jurisprudentielles de certains systèmes juridiques ayant été confrontés précocement à ces enjeux.

Enfin, une perspective critique a été mobilisée afin de dépasser une lecture purement descriptive et de proposer des interprétations juridiques plus souples, susceptibles de concilier les impératifs de protection de la création avec la promotion de l’innovation technologique.

Première section : L’ébranlement du critère d’originalité dans les œuvres intelligentes

L’essor des technologies de création algorithmique a profondément remis en cause les catégories classiques du droit d’auteur, en exposant les fragilités conceptuelles du critère d’originalité tel qu’il a été historiquement élaboré. L’analyse de cette section vise ainsi à mettre en évidence les tensions et les contradictions qui apparaissent lorsque ce critère, fondé sur la centralité de la subjectivité humaine, est confronté à des formes d’expression issues de systèmes intelligents, révélant les limites structurelles du cadre juridique traditionnel face aux mutations contemporaines de l’acte créatif.

Premier paragraphe : La désagrégation des fondements classiques de l’originalité

(A) : L’effacement de l’empreinte personnelle dans les productions de la génération algorithmique

Le critère d’originalité, dans sa construction classique, repose sur une conception à la fois philosophique et juridique qui érige l’œuvre en prolongement de la subjectivité humaine, de sorte que sa valeur créative ne se déduit pas uniquement de son apparence formelle, mais de son inscription dans une interaction intime entre conscience, choix et expression¹⁰¹.

L’originalité, selon cette approche, ne se confond ni avec la simple nouveauté ni avec la différence objective, mais s’entend comme l’expression de la personnalité de l’auteur, telle qu’elle se manifeste dans la sélection de l’idée, dans la manière de la formuler et dans le style qui confère à l’œuvre son caractère singulier¹⁰². Or, cet édifice conceptuel, demeuré cohérent tant que la création relevait exclusivement de l’humain, commence à se fissurer dès lors qu’il est confronté aux productions de l’intelligence artificielle¹⁰³.

Les œuvres dites intelligentes ne procèdent ni d’une expérience subjective, ni d’une intention créative consciente, ni d’un effort intellectuel ou d’une sensibilité esthétique au sens humain du terme. Elles résultent d’un processus technique fondé sur l’analyse de volumes considérables de données antérieures, l’extraction de régularités statistiques et la génération de résultats apparemment nouveaux selon des modèles probabilistes¹⁰⁴.

Dans ce contexte, il devient difficile de parler d’« empreinte personnelle » au sens consacré par la doctrine du droit d’auteur, dès lors que la singularité apparente n’est que le produit d’une recomposition algorithmique de trajectoires multiples, qui ne renvoient ni à une subjectivité identifiable ni à une expérience individuelle, mais à un système computationnel opérant dans un cadre préalablement programmé¹⁰⁵.

Cette mutation met en lumière une paradoxale profonde : plus l’intelligence artificielle perfectionne sa capacité à imiter les formes de la créativité humaine, plus le critère traditionnel d’originalité se révèle incapable de remplir sa fonction discriminante¹⁰⁶. L’originalité ne disparaît pas ici parce que l’œuvre serait répétitive ou servile, mais parce qu’elle se trouve dissociée de l’élément historiquement considéré comme le fondement même de la protection, à savoir le lien organique entre l’œuvre et la personnalité de son auteur¹⁰⁷.

Dès lors s’impose une interrogation essentielle : la crise de l’originalité tient-elle à l’absence de marque humaine dans l’œuvre intelligente, ou résulte-t-elle de la persistance d’un attachement juridique à une conception de la création indissociablement liée à la subjectivité, dans un contexte où celle-ci n’est plus l’unique source de production culturelle ?

Cet enjeu ne révèle pas seulement une difficulté technique de qualification juridique, mais une crise plus profonde touchant au socle anthropologique du droit d’auteur, historiquement fondé sur la centralité de l’être humain en tant que sujet créateur¹⁰⁸.

Avec l’émergence d’œuvres qui ne peuvent être rattachées à un tel sujet, le critère d’originalité, dans sa dimension personnaliste, tend à devenir un instrument d’exclusion, inapte à appréhender les mutations contemporaines de la création, transformant ainsi la protection juridique d’un mécanisme d’encadrement en un outil de négation¹⁰⁹.

(B) : La créativité probabiliste et les limites de l’expression individuelle

Le critère d’originalité, dans sa construction classique, repose sur une conception à la fois philosophique et juridique qui érige l’œuvre en prolongement de la subjectivité humaine, de sorte que sa valeur créative ne se déduit pas uniquement de son apparence formelle, mais de son inscription dans une interaction intime entre conscience, choix et expression¹.

L’originalité, selon cette approche, ne se confond ni avec la simple nouveauté ni avec la différence objective, mais s’entend comme l’expression de la personnalité de l’auteur, telle qu’elle se manifeste dans la sélection de l’idée, dans la manière de la formuler et dans le style qui confère à l’œuvre son caractère singulier². Or, cet édifice conceptuel, demeuré cohérent tant que la création relevait exclusivement de l’humain, commence à se fissurer dès lors qu’il est confronté aux productions de l’intelligence artificielle³.

Les œuvres dites intelligentes ne procèdent ni d’une expérience subjective, ni d’une intention créative consciente, ni d’un effort intellectuel ou d’une sensibilité esthétique au sens humain du terme. Elles résultent d’un processus technique fondé sur l’analyse de volumes considérables de données antérieures, l’extraction de régularités statistiques et la génération de résultats apparemment nouveaux selon des modèles probabilistes⁴.

Dans ce contexte, il devient difficile de parler d’« empreinte personnelle » au sens consacré par la doctrine du droit d’auteur, dès lors que la singularité apparente n’est que le produit d’une recomposition algorithmique de trajectoires multiples, qui ne renvoient ni à une subjectivité identifiable ni à une expérience individuelle, mais à un système computationnel opérant dans un cadre préalablement programmé⁵.

Cette mutation met en lumière une paradoxale profonde : plus l’intelligence artificielle perfectionne sa capacité à imiter les formes de la créativité humaine, plus le critère traditionnel d’originalité se révèle incapable de remplir sa fonction discriminante⁶. L’originalité ne disparaît pas ici parce que l’œuvre serait répétitive ou servile, mais parce qu’elle se trouve dissociée de l’élément historiquement considéré comme le fondement même de la protection, à savoir le lien organique entre l’œuvre et la personnalité de son auteur⁷.

Dès lors s’impose une interrogation essentielle : la crise de l’originalité tient-elle à l’absence de marque humaine dans l’œuvre intelligente, ou résulte-t-elle de la persistance d’un attachement juridique à une conception de la création indissociablement liée à la subjectivité, dans un contexte où celle-ci n’est plus l’unique source de production culturelle ?

Cet enjeu ne révèle pas seulement une difficulté technique de qualification juridique, mais une crise plus profonde touchant au socle anthropologique du droit d’auteur, historiquement fondé sur la centralité de l’être humain en tant que sujet créateur⁸. Avec l’émergence d’œuvres qui ne peuvent être rattachées à un tel sujet, le critère d’originalité, dans sa dimension personnaliste, tend à devenir un instrument d’exclusion, inapte à appréhender les mutations contemporaines de la création, transformant ainsi la protection juridique d’un mécanisme d’encadrement en un outil de négation⁹.

Deuxième paragraphe : L’insuffisance du critère traditionnel face à la création artificielle

 : Les limites du critère du choix libre dans le contexte des systèmes intelligents

Le critère du « choix libre » est fréquemment présenté, tant par la doctrine que par la jurisprudence, comme le vecteur opérationnel à travers lequel s’éprouve l’originalité : lorsque l’auteur a exercé une véritable maîtrise intellectuelle dans la sélection, l’agencement et la formulation, de telle sorte qu’il aurait pu choisir autrement, s’exprimer différemment, mais a consciemment privilégié une forme déterminée, l’œuvre est alors réputée porter l’empreinte de la subjectivité et, partant, son originalité¹¹⁰.

Toutefois, si ce critère paraît d’une évidente pertinence dans l’univers de la création humaine, son application aux œuvres issues de l’intelligence artificielle révèle un double écueil méthodologique : une difficulté tenant à la définition même de la notion de « choix », et une autre relative à l’identification du sujet qui l’exerce¹¹¹.

D’une part, le choix libre est traditionnellement conçu comme un choix au sens fort : une discrimination consciente entre plusieurs alternatives, fondée sur une préférence esthétique, intellectuelle ou expressive, susceptible d’être justifiée dans une logique personnaliste¹¹².

Or, dans la création artificielle, ce qui apparaît comme un choix n’est le plus souvent que le résultat d’une pondération algorithmique au sein d’un espace probabiliste. Le système ne comprend pas les raisons selon une logique normative, n’évalue pas la valeur comme le ferait un être humain, et ne relie pas la forme au sens à partir d’une expérience subjective ; il calcule, puis produit¹¹³. Dès lors, assimiler une préférence statistique à un choix libre revient à confondre pluralité des possibles et liberté créative, alors même que cette dernière suppose une capacité d’auto-justification et d’imputation à une conscience responsable¹¹⁴.

D’autre part, même à supposer l’existence, au sein des systèmes intelligents, de mécanismes opérant des sélections, le critère du choix libre soulève une difficulté plus radicale encore, tenant à l’imputation juridique de ce choix. Doit-il être attribué à l’utilisateur ayant formulé les instructions, au concepteur du système, à l’entité fournissant les données, ou au système lui-même, dépourvu de personnalité juridique et de volonté normative ?¹¹⁵ Le critère, historiquement bâti sur l’unité du sujet créateur, se révèle ici inadapté à un acte créatif fragmenté, distribué et collectivement médié¹¹⁶.

Dès lors, l’application du critère du choix libre aux productions de l’intelligence artificielle expose le droit à deux dérives symétriques : soit une extension excessive, conduisant à qualifier d’original tout acte de simple paramétrage ou de formulation d’un prompt, vidant ainsi l’originalité de sa substance ; soit, à l’inverse, une restriction radicale, excluant toute protection dès lors que la décision finale n’émane pas d’une subjectivité humaine immédiate, au risque de créer un vide normatif propice à l’appropriation incontrôlée¹¹⁷.

Enfin, le critère du choix libre suppose la possibilité de retracer le cheminement créatif et d’en rendre compte de manière intelligible. Or, les systèmes d’intelligence artificielle — en particulier les modèles d’apprentissage profond — fonctionnent selon des architectures opaques, difficilement explicables par une causalité linéaire¹¹⁸.

Cette opacité structurelle fragilise l’administration de la preuve de l’originalité, non parce que toute créativité ferait défaut, mais parce que l’outil juridique mobilisé n’est plus en adéquation avec la nature du processus évalué. La crise du critère apparaît ainsi non comme un appauvrissement de la création, mais comme un décalage profond entre l’instrument juridique et la réalité technologique¹¹⁹.

(B) : L’érosion du lien entre l’auteur et l’œuvre dans l’environnement génératif

Si le critère du choix libre, ainsi qu’il a été démontré précédemment, se heurte à de sérieuses difficultés d’adaptation à la logique de la création artificielle, la problématique ne se limite pas aux mécanismes de sélection en tant que tels, mais s’étend à une question plus complexe encore, relative à la fonction même du critère d’originalité au sein du système du droit d’auteur¹²⁰. En effet, l’originalité, dans sa conception traditionnelle, n’a pas été élaborée uniquement pour apprécier le caractère nouveau ou innovant d’une œuvre, mais surtout pour justifier l’octroi d’une protection juridique fondée sur une logique de mérite, c’est-à-dire sur l’existence d’un lien de causalité entre un effort intellectuel personnel et le résultat créatif¹²¹.

Or, les œuvres issues de l’intelligence artificielle sont produites selon un schéma qui ne permet pas aisément d’établir une telle relation causale, ce qui rend le critère classique inapte à remplir sa fonction justificative, y compris dans les hypothèses où l’œuvre apparaît éloignée de toute reproduction ou imitation directe¹²².

Dans la création artificielle, il n’est plus possible de raisonner en termes d’effort intellectuel individuel, continu et directement rattaché à l’œuvre, ni de retracer un parcours créatif linéaire allant de l’idée initiale à la forme finale. Il s’agit plutôt d’une chaîne d’opérations imbriquées, au sein de laquelle interagissent simultanément l’être humain, le système technique et l’environnement numérique¹²³.

Cette fragmentation de l’acte créatif entraîne une fragmentation corrélative du concept d’originalité, qui cesse d’être un critère décisif pour devenir une notion intermédiaire, ni totalement exclusive des œuvres intelligentes, ni pleinement intégratrice de celles-ci dans le régime de protection existant¹²⁴. Le critère traditionnel perd ainsi sa capacité à tracer des frontières claires entre ce qui relève du domaine protégé et ce qui demeure librement accessible, affaiblissant l’une des fonctions essentielles du droit d’auteur, à savoir la garantie de la sécurité juridique¹²⁵.

Cette insuffisance apparaît avec une acuité particulière lorsque l’on tente d’appliquer le critère d’originalité à des productions d’intelligence artificielle présentant des similitudes de forme ou de style, sans pour autant constituer des copies littérales d’œuvres préexistantes. Dans la logique classique, la singularité stylistique est censée traduire la personnalité de l’auteur ; dans la création artificielle, en revanche, la proximité stylistique peut résulter naturellement de l’entraînement du modèle sur un même corpus de données ou de références artistiques¹²⁶.

Dès lors, la ressemblance ne saurait constituer un indice probant de l’absence d’originalité, pas plus que la nouveauté formelle ne peut suffire à en établir l’existence, privant le critère traditionnel de sa fonction décisionnelle et ouvrant la voie à des appréciations judiciaires divergentes dans des situations comparables¹²⁷.

Le caractère défaillant du critère classique se manifeste également dans sa dimension excluante. L’attachement persistant à une conception de l’originalité fondée sur la subjectivité humaine consciente conduit à évincer un nombre croissant d’œuvres intelligentes de toute forme de protection, sans que cette exclusion soit nécessairement justifiée au regard des objectifs de stimulation de l’innovation ou de justice équilibrée¹²⁸.

La privation de protection ne se limite pas à un refus de qualification juridique ; elle ouvre la voie à une exploitation libre et non régulée de ces œuvres, susceptible de porter atteinte aux intérêts des acteurs économiques et culturels investissant dans le développement des technologies de création artificielle¹²⁹. Le critère d’originalité se transforme alors d’un instrument d’organisation normative en un facteur de blocage, incapable à la fois de protéger efficacement la création humaine et d’intégrer la création technologique.

Cette situation révèle une paradoxale structurelle : en maintenant le critère classique de l’originalité au nom de la centralité de l’être humain, le droit se trouve, en définitive, dans l’incapacité de protéger un nouvel espace créatif au sein duquel l’humain demeure présent, certes de manière indirecte, mais réelle, à travers la conception des systèmes, l’orientation des objectifs et la définition des finalités créatives¹³⁰.

Dès lors, l’insuffisance du critère traditionnel ne signifie pas nécessairement l’abandon de l’originalité comme condition de protection, mais souligne la nécessité de sa reformulation ou de sa réinterprétation, afin de lui permettre d’assumer une fonction renouvelée, compatible avec la nature de la création à l’ère de l’intelligence artificielle, sans rompre l’équilibre délicat entre la protection de l’innovation et la préservation de la liberté de circulation culturelle¹³¹.

Deuxième section : La reconstruction du concept d’originalité à l’ère de la transformation numérique

Une fois les insuffisances du critère classique mises en lumière, il devient nécessaire de dépasser la logique du constat pour engager une réflexion normative renouvelée. Cette section se propose d’explorer les voies d’une reconfiguration de l’originalité, en envisageant des standards juridiques plus souples et fonctionnels, capables d’intégrer les spécificités de la création intelligente tout en préservant l’équilibre fondamental entre protection de l’innovation et sécurité juridique.

Premier paragraphe : Vers une interprétation flexible du critère d’originalité

 : Le dépassement de la centralité humaine dans l’évaluation de la création

Le passage du constat de la crise de l’originalité à sa réinterprétation suppose, en premier lieu, de reconnaître que la notion d’originalité n’est ni un bloc figé ni une règle naturelle immuable, mais une construction juridico-doctrinale façonnée historiquement pour remplir une fonction déterminée : distinguer ce qui mérite la protection de ce qui n’y a pas droit, et fonder cette protection sur une logique de mérite reposant sur un acte créatif imputable à une personne¹³².

Cette construction ne s’est toutefois pas élaborée dans le vide ; elle est née dans un contexte où la subjectivité humaine constituait l’unique horizon de la création, où les outils de production étaient limités, et où le lien entre l’auteur et l’œuvre était direct, aisément concevable et démontrable¹³³. Or, ce contexte a aujourd’hui profondément changé, rendant légitime — voire nécessaire — une reconsidération du sens de l’originalité, sans que cela implique pour autant un démantèlement des fondements du droit d’auteur¹³⁴.

L’interprétation personnaliste de l’originalité, qui l’assimile à l’empreinte subjective ou à « l’expression de la personnalité », repose sur un présupposé philosophique implicite selon lequel la création ne pourrait être envisagée que comme la traduction d’une conscience individuelle¹³⁵. Pourtant, la création, y compris dans l’expérience humaine, n’est que rarement le produit d’une subjectivité isolée ; elle procède fréquemment de l’accumulation, de l’influence, de l’intertextualité et de la reformulation, au sein de cadres culturels, esthétiques et sociaux préexistants¹³⁶.

Dès lors que le droit a admis — explicitement ou implicitement — que l’originalité n’exige ni une rupture absolue avec l’existant ni une nouveauté radicale, la question se déplace : pourquoi persister à ériger la personnalisation comme condition exclusive de l’originalité, alors même que l’expérience créative réelle repose sur l’interaction avec un donné antérieur et la production d’une valeur nouvelle à partir de celui-ci¹³⁷ ?

C’est dans cette perspective que s’impose l’idée d’une interprétation souple de l’originalité, comprise comme un déplacement du critère du « qui es-tu ? » vers celui du « qu’as-tu apporté ? ». Il s’agit de passer de la recherche de la subjectivité au sein de l’œuvre à l’évaluation de la valeur créative matérialisée dans sa configuration finale. L’originalité, dans cette optique, ne se réduit plus au fait que l’œuvre reflète la personnalité d’un individu déterminé, mais au fait qu’elle propose une organisation, une combinaison ou une expression qui s’écarte de l’ordinaire et lui confère une singularité fonctionnelle dans le champ artistique ou littéraire concerné¹³⁸.

Ce déplacement ne signifie pas l’effacement de l’humain, mais une redéfinition de sa place : au lieu d’être une condition existentielle préalable à la protection, son rôle devient un élément d’évaluation fondé sur le degré de maîtrise créative exercée sur le processus, l’intensité du guidage apporté et la nature des choix ayant influencé le résultat¹³⁹.

Une telle interprétation permet de dépasser l’écueil de l’exclusion sans verser dans une protection automatique et indifférenciée. Elle ne postule ni que toute production algorithmique serait originale, ni qu’aucune ne pourrait l’être. Elle institue au contraire un espace d’examen fondé sur un critère composite, articulant l’appréciation du résultat et l’évaluation de l’intervention humaine, sans réduire cette dernière à un simple acte technique ou formel¹⁴⁰. Entre l’usage purement utilitaire de l’outil et son usage véritablement créatif, il existe des degrés que le droit ne peut ignorer sans sacrifier l’exigence d’équité.

Cette souplesse n’est toutefois pas exempte de risques. Le déplacement du centre de gravité vers la « valeur créative » ou la « singularité fonctionnelle » peut ouvrir la voie à des appréciations excessivement subjectives et exposer le critère à une dilution normative, s’il n’est pas encadré par des instruments opérationnels précis¹⁴¹.

L’interprétation souple de l’originalité ne saurait donc être comprise comme une dissolution du critère, mais comme sa reconfiguration : la transformation d’un concept personnaliste fermé en un standard fonctionnel opérant, capable de concilier la protection juridique de la création avec la reconnaissance du fait que l’acte créatif contemporain est, de plus en plus, le produit d’interactions complexes entre l’humain et la technologie dans un environnement numérique¹⁴².

 : L’originalité conçue comme une valeur fonctionnelle plutôt que comme une condition personnaliste

Si le dépassement de la lecture personnaliste de l’originalité ouvre un horizon interprétatif plus souple, celui-ci demeure incomplet tant que la fonction normative de l’originalité au sein même du système du droit d’auteur n’est pas repensée¹⁴³. En effet, l’originalité n’a jamais constitué, dans son essence, un simple outil philosophique de reconnaissance de la création, mais bien un mécanisme juridique opérationnel destiné à organiser le marché culturel, à réguler l’équilibre entre protection et liberté, et à prévenir toute appropriation injustifiée des idées et des formes¹⁴⁴.

Or, cette fonction se trouve profondément déstabilisée lorsque l’on applique un critère conçu pour un univers créatif restreint à un environnement numérique caractérisé par l’abondance, la vitesse et une capacité de génération quasi illimitée¹⁴⁵.

Dans cette perspective, il devient nécessaire de passer d’une conception de l’originalité comme condition ontologique préalable à la protection à une conception qui en fait un instrument d’évaluation a posteriori du résultat créatif dans son contexte fonctionnel. Ainsi, au lieu de la question classique — « l’œuvre reflète-t-elle la personnalité de son auteur ? » — la problématique pertinente devient : « l’œuvre produit-elle une valeur créative distinctive au sein du champ auquel elle appartient ? » et « cette valeur résulte-t-elle d’une intervention humaine significative, fût-elle indirecte ? »¹⁴⁶.

Un tel déplacement ne marginalise pas l’humain, mais rompt avec l’automatisme qui lie l’originalité à la présence psychique immédiate, en reconnaissant que la création peut émerger de processus non linéaires, où se croisent programmation, orientation, définition préalable des objectifs et évaluation ultérieure des résultats¹⁴⁷.

Toutefois, cette relecture fonctionnelle de l’originalité doit éviter un écueil inverse, celui de sa réduction à un critère purement utilitariste, justifiant la protection sur la seule base de l’impact économique ou de l’attractivité marchande¹⁴⁸. L’originalité, même dans une acception assouplie, doit conserver une dimension qualitative, c’est-à-dire sa capacité à distinguer la création de la répétition, l’innovation de la reproduction dissimulée.

Le véritable enjeu ne réside donc pas dans l’abandon de l’originalité, mais dans sa formulation comme standard composite, articulant deux éléments complémentaires : d’une part, la singularité du résultat en tant que tel ; d’autre part, le degré de maîtrise créative exercée par l’être humain sur le processus génératif¹⁴⁹.

Dans cette optique, l’originalité cesse d’être une propriété exclusivement interne à l’œuvre ou un attribut indissociable de la personne de l’auteur, pour devenir une relation juridique appréciée à la lumière du contexte : relation entre l’humain et la technique, entre le résultat et la finalité poursuivie, entre la liberté créative et les exigences de régulation¹⁵⁰. Une telle approche permet au droit de dépasser l’alternative réductrice entre exclusion totale et protection uniforme, au profit d’une logique graduée, dans laquelle l’intensité de la protection varie selon la nature de l’intervention humaine, le niveau de créativité effectivement atteint et les risques potentiels pour le domaine culturel commun¹⁵¹.

Dès lors, la réinterprétation de l’originalité dans ce cadre ne saurait être perçue comme un renoncement à l’un des piliers du droit d’auteur, mais comme une tentative de le préserver de l’inertie. Elle restitue à l’originalité sa vocation première d’outil rationnel de régulation, capable d’accompagner les formes contemporaines de la création sans renoncer à sa fonction de tri et d’encadrement¹⁵².

En ce sens, l’originalité n’apparaît pas comme une victime de l’intelligence artificielle, mais comme l’un des rares concepts susceptibles — à condition d’être repensés avec rigueur — d’assurer la pérennité du droit d’auteur à une époque où la création n’est plus l’apanage d’une subjectivité humaine isolée, mais le produit d’une interaction complexe entre l’homme et la machine¹⁵³.

Deuxième paragraphe : Les perspectives d’évolution de la protection juridique des œuvres intelligentes

 : Les possibilités d’adoption d’un critère alternatif ou complémentaire à l’originalité

Si l’interprétation souple de l’originalité permet de dépasser la lecture personnaliste restrictive, l’étape suivante impose de passer d’une logique interprétative à une logique de construction normative, c’est-à-dire d’examiner la possibilité d’instaurer un critère juridique alternatif ou complémentaire, apte à intégrer la spécificité des œuvres intelligentes sans vider le système du droit d’auteur de sa substance¹⁵⁴.

La difficulté ne réside plus uniquement dans la manière de comprendre l’originalité, mais dans sa capacité réelle, même réaménagée, à remplir une fonction de sélection juridique dans un environnement créatif marqué par la complexité, l’imbrication des processus et la pluralité des acteurs¹⁵⁵.

Ce contexte appelle une reconsidération du fondement même de la protection juridique. Au-delà de la question de la source — « qui a produit l’œuvre ? » — émerge celle de la fonction et de l’effet : qu’apporte cette œuvre au champ créatif concerné, et génère-t-elle une valeur qualitative susceptible de justifier son assujettissement à un régime de protection ?¹⁵⁶ .Ce déplacement du regard permet de dépasser l’opposition classique entre création humaine et production automatisée, et d’admettre que la valeur créative peut parfois se manifester en dehors du cadre strictement personnaliste, à travers une organisation inédite du contenu, un traitement innovant des données ou la génération d’une forme expressive auparavant inaccessible¹⁵⁷.

Toutefois, l’adoption d’un critère alternatif n’implique pas une rupture avec la logique juridique existante, mais suppose au contraire l’élaboration d’un standard composite articulant deux éléments complémentaires : le résultat et le contrôle¹⁵⁸. La seule singularité du résultat, aussi marquée soit-elle, ne saurait suffire à fonder la protection si elle n’est pas corrélée à un certain degré de maîtrise humaine du processus génératif.

Le droit, en accordant la protection, ne récompense pas la machine, mais organise les relations juridiques liées à son usage¹⁵⁹. Dès lors, le critère alternatif doit mesurer l’intensité de l’implication humaine dans l’orientation du processus, que ce soit par la définition des objectifs, la sélection des données, le cadrage stylistique ou l’évaluation et le choix des résultats produits¹⁶⁰.

Cette approche révèle un déplacement subtil mais fondamental : l’originalité n’est plus appréciée uniquement à l’aune de l’expression d’une subjectivité, mais à partir du fait que l’œuvre est l’aboutissement d’un processus créatif dirigé, même lorsque cette direction s’exerce de manière indirecte¹⁶¹. C’est dans cette perspective qu’émerge la notion de « contrôle créatif » comme critère central, permettant de distinguer l’usage purement automatisé — qui ne justifie pas une protection particulière — de l’usage créatif de l’outil intelligent, lequel appelle l’intervention du droit¹⁶². En ce sens, il ne s’agit pas de substituer à l’originalité un critère étranger, mais de la recomposer au sein d’un cadre élargi, tenant compte de la nature interactive de la création à l’ère numérique¹⁶³.

Bien que cette orientation demeure encore largement théorique, elle traduit une tentative sérieuse de sortir de l’impasse actuelle, qui place le droit devant deux options extrêmes : soit le maintien de critères traditionnels conduisant à l’exclusion des œuvres intelligentes, soit leur abandon au profit d’une protection étendue et insuffisamment encadrée¹⁶⁴. Entre ces deux pôles, le critère alternatif envisagé ouvre une voie médiane, reconnaissant la spécificité de la création artificielle tout en préservant la capacité du droit à opérer des distinctions, à exercer une régulation effective et à maintenir un équilibre entre l’encouragement de l’innovation et la sauvegarde des libertés culturelles¹⁶⁵.

 : L’équilibre entre la promotion de l’innovation et la garantie de la sécurité juridique

Toutefois, l’évolution vers un critère alternatif ou complémentaire à l’originalité demeure conditionnée par la capacité du droit à en assurer l’encadrement procédural, afin d’éviter que la souplesse ne se transforme en une fluidité normative vidant la protection de toute consistance¹⁶⁶. La difficulté ne réside pas tant dans l’invention d’un nouveau critère que dans la garantie de son applicabilité judiciaire et de sa stabilité interprétative.

En effet, tout standard qui ne se traduit pas en outils d’évaluation suffisamment clairs — fût-ce de manière minimale — risque d’engendrer de fortes disparités jurisprudentielles et de porter atteinte au principe de sécurité juridique, pilier fondamental du droit d’auteur¹⁶⁷.

Dans cette perspective, s’impose la nécessité d’un raisonnement gradué distinguant plusieurs niveaux d’intervention humaine dans le processus génératif. Tous les usages de l’intelligence artificielle ne relèvent pas du même degré de créativité : il existe un emploi purement automatisé, limité à une génération aléatoire ou consumériste, et un usage dirigé, impliquant la définition d’objectifs esthétiques, le paramétrage de cadres stylistiques, la sélection des résultats et une reformulation consciente¹⁶⁸.

Cette gradation permet de rattacher l’étendue de la protection au degré de « contrôle créatif » plutôt qu’à la simple présence ou absence de l’auteur en tant que personne. L’originalité cesse alors d’être un critère binaire — présent ou absent — pour devenir une mesure relative dont les effets juridiques varient en intensité¹⁶⁹.

L’adoption de cette logique graduelle implique, corrélativement, une reconfiguration des effets mêmes de la protection. Plutôt qu’une protection uniforme et absolue, il devient pertinent d’envisager des niveaux différenciés, proportionnés à la nature et à l’intensité de l’intervention humaine¹⁷⁰.

La protection n’est plus conçue comme une récompense morale attachée à l’acte de « création », mais comme un instrument de régulation destiné à prévenir l’exploitation inéquitable, à encourager un investissement responsable et à préserver l’équilibre entre le domaine culturel commun et les droits privés¹⁷¹. Ce déplacement de la philosophie protectrice restitue à l’originalité sa fonction opérationnelle plutôt que symbolique.

Cette orientation soulève également une interrogation décisive quant au rôle du juge dans la consolidation du nouveau critère. En l’absence de dispositions législatives explicites, le juge ne peut se contenter d’appliquer mécaniquement des concepts préexistants à des situations inédites ; il lui appartient de développer une jurisprudence évolutive, fondée sur l’analyse du contexte, la compréhension du système intelligent mobilisé et l’évaluation de la contribution humaine effective au résultat¹⁷². Dans ce cadre, la fonction juridictionnelle dépasse la simple application de la règle pour participer à sa recomposition, dans le respect des exigences de légalité et des garanties propres à l’État de droit¹⁷³.

En définitive, cette partie du développement montre que la sortie de la crise de l’originalité ne passe ni par sa négation ni par sa sanctuarisation, mais par sa réintégration au sein d’un dispositif normatif dynamique, capable d’accompagner la transformation numérique sans renoncer aux principes de justice et de cohérence¹⁷⁴. L’originalité, dans sa forme reconstruite, ne se mesure plus à l’aune de la proximité de l’œuvre avec le modèle humain traditionnel, mais à sa capacité à produire une valeur créative orientée et responsable, dans un espace où la création n’est plus un acte individuel pur, mais une pratique composite, à l’intersection de la volonté humaine et des potentialités techniques¹⁷⁵.

Conclusion

L’étude de la crise de l’originalité dans les œuvres produites par l’intelligence artificielle révèle que la problématique soulevée ne se limite ni à un phénomène technique passager ni à une lacune législative contingente, mais qu’elle touche en profondeur l’un des piliers conceptuels sur lesquels s’est construit le système du droit d’auteur depuis son origine.

En effet, l’originalité, telle qu’elle s’est historiquement développée dans la doctrine et la jurisprudence, ne constituait pas une simple condition formelle de la protection, mais l’expression juridique d’une vision philosophique plaçant l’être humain au centre de l’acte créatif, et concevant l’œuvre comme le prolongement de sa personnalité et le produit de ses choix libres. Toutefois, cette conception, malgré sa solidité historique, se trouve aujourd’hui soumise à une tension aiguë en raison de l’émergence de nouveaux modes de production culturelle fondés sur la génération algorithmique, lesquels redistribuent les rôles entre l’humain et la technologie au sein du processus créatif.

L’analyse a montré que l’application obstinée du critère d’originalité dans sa formulation classique aux œuvres intelligentes conduit à des résultats contradictoires : soit une extension excessive qui vide l’originalité de sa substance, soit un resserrement excluant qui engendre un vide de protection ne servant ni la création ni l’innovation. Cela révèle que la crise ne réside pas dans l’œuvre intelligente elle-même, mais dans les limites des outils conceptuels par lesquels le droit appréhende ce type de création.

En effet, l’originalité, lorsqu’elle est réduite à l’empreinte personnelle ou au moment du choix mental individuel, se montre incapable d’intégrer une créativité fondée sur l’interaction, l’orientation et le contrôle indirect, dans un environnement numérique caractérisé par la complexité, l’accumulation et la probabilité.

Dès lors, le dépassement de cette crise ne passe ni par l’abandon du concept d’originalité ni par la proclamation de sa disparition, mais par sa reconstruction sur des bases plus souples et fonctionnelles, lui permettant d’exercer son rôle régulateur dans un contexte créatif en mutation.

Le droit, s’il entend préserver sa cohérence interne, est ainsi appelé à passer d’une logique de recherche de la subjectivité au sein de l’œuvre à une logique d’évaluation de la valeur créative qu’elle manifeste, en tenant compte du degré de contrôle humain exercé sur le processus génératif, ainsi que de la nature de l’apport que l’œuvre introduit dans son champ artistique ou littéraire.

Dans cette perspective, l’originalité ne se conçoit plus comme une qualité métaphysique attachée à la personne, mais comme une relation juridique appréciée à la lumière du contexte, de la fonction et de l’effet.

Sur la base de cette approche, il est possible de proposer une définition reconstruite de l’originalité, adaptée aux spécificités des œuvres intelligentes, formulée comme suit :

« L’originalité s’entend comme la réalisation d’une valeur créative distinctive dans l’œuvre, résultant d’un processus de production orienté, impliquant un degré significatif de contrôle humain dans l’orientation, la régulation ou la sélection des résultats, de manière à ce que l’œuvre traduise un apport qualitatif dépassant la simple génération automatisée, sans exiger qu’elle procède d’une expression personnaliste directe au sens traditionnel. »

Cette définition présente l’avantage de préserver la fonction discriminante de l’originalité sans l’assujettir exclusivement à la subjectivité humaine, tout en permettant au droit d’adopter une approche graduée de la protection, tenant compte des différents niveaux d’intervention humaine, et assurant un équilibre plus fin entre l’encouragement de l’innovation technologique et la préservation du domaine culturel commun.

Ainsi comprise, l’originalité devient un instrument dynamique et adaptable, et non un obstacle conceptuel à l’accompagnement de la création à une époque où la production culturelle n’est plus un acte individuel pur, mais une pratique composite à l’intersection de la volonté humaine et des potentialités techniques.

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